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Marques déposées par la société SA HOTELS ARC DE TRIOMPHE
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HOTEL TERNES ARC DE TRIOMPHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL TERNES ARC DE TRIOMPHE
SA HOTELS ARC DE TRIOMPHE

Numéro de dépôt :
96640663
Date de dépôt :
05/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2006

Présentation de la marque HOTEL TERNES ARC DE TRIOMPHE

Déposée le 5 septembre 1996 par la société SA HOTELS ARC DE TRIOMPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL TERNES ARC DE TRIOMPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la société SA HOTELS ARC DE TRIOMPHE domicilié(e) 97 AVENUE DES TERNES, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 750 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DOMINIQUE RUCHAUD HOTEL TERNES ARC DE TRIOMPHE - France.

La marque HOTEL TERNES ARC DE TRIOMPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL TERNES ARC DE TRIOMPHE est expirée depuis le 5 septembre 2006.

SA HOTELS ARC DE TRIOMPHE a également déposé les autres marques suivantes : HOTELS PARISIENS


SA HOTELS ARC DE TRIOMPHE - 97 AVENUE DES TERNES, 75017 PARIS - France - SIREN 407750819


MONSIEUR DOMINIQUE RUCHAUD HOTEL TERNES ARC DE TRIOMPHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

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